Les fautes d'organisation

Document établi à partir des situations décrites dans « La responsabilité des professionnels de l’animation » de Jean-Pierre Vial, Inspecteur de la jeunesse et des sports aux éditions WEKA.

Le défaut d’appréciation des risques

1/ Un directeur de centre de vacances se propose d’offrir aux jeunes un court séjour dans une base de plein air, distante de 18 km du lieu principal d’implantation. Il suggère à son équipe de proposer aux jeunes de faire le trajet à pied. Il consulte une carte routière pour définir le parcours, prenant soin d’éviter routes nationales, départementales pour privilégier un chemin vicinal. Là, il commet une première faute : le défaut de reconnaissance de l’itinéraire. S’il avait effectué ou fait effectuer une reconnaissance préalable, il aurait constaté que ce chemin était particulièrement fréquenté en période saisonnière. Cela n’apparaît pas sur les cartes … S’il l’avait fait, il aurait modifié son parcours.

Le départ pour ce séjour est prévu vers midi. Mais à cette heure-là les préparatifs ne sont pas terminés. Les jeunes vont partir beaucoup plus tard. Deuxième faute : le défaut de prévoyance. On part donc, tardivement, pour 18 kilomètres, avec des jeunes peu habitués à la marche.

Cela a pour conséquence de nombreuses haltes qui n’étaient pas prévues, et le retard va s’accumuler. Si bien que la nuit commence à tomber, sans que l’on soit parvenu à la base de loisirs. Troisième faute : le groupe ne dispose pas d’équipements de signalisation. De sorte qu’un automobiliste imprudent, qui roulait certes à une vitesse excessive, ne verra pas assez tôt le groupe de jeunes et va les percuter. Il y aura plusieurs morts.

Le directeur sera condamné pour homicide involontaire, car les juges ont considéré qu’il y avait un lien de causalité entre toutes les fautes commises et l’accident.

­ Reconnaissance préalable insuffisante ou inexistante

­ Omission de mesures de sécurité

2/ Une sortie en canoë-kayak. L’encadrement était suffisant et qualifié, le matériel en parfait état. Les jeunes, équipés de casques et de gilets. A l’approche d’un rapide, l’encadrement stoppe le groupe et fait un briefing pour donner aux jeunes les moyens de passer le rapide. Ensuite, l’un des cadres se place à l’entrée du rapide pour encore guider et conseiller les jeunes. Pourtant, un bateau chavire et une jeune se noie.

L’enquête a mis en évidence le fait que les jeunes, avant cette sortie, n’avaient eu comme préparation préalable que 2 heures en piscine : pas de courant, température de l’eau bien plus élevée. La jeune victime n’étant donc absolument pas préparée à affronter les courants d’un rapide et, qui plus est, les participants étaient des débutants.

­ défaut d’évaluation des capacités physiques des participants

­ initiation insuffisante

­ formation de groupes hétérogènes

­ défaut de renseignement sur la prestation fournie par un prestataire d’APPN

­ défaut d’information des parents

L’équipement défectueux

­ manquant

­ non entretenu

­ inadapté

L’installation d’un campement, c’est capital …

Un pré, sur lequel les tentes d’un groupe sont installées de manière inhabituelle : les tentes étaient dispersées. Sur ce champ assez grand il y avait en plus un accident de terrain qui faisait qu’une partie des jeunes étaient hors de vue depuis le lieu où l’encadrement était installé. On ne voyait ni n’entendait rien.

Un individu, qui s’était dissimulé dans un petit bois attenant au pré était venu observer de longues heures les activités des jeunes. Un soir, après la veillée, les enfants regagnent leurs tentes. Deux filles vont rejoindre la leur, à l’extrémité du champ. Quelques minutes plus tard, l’une a un besoin et sort de la tente. A ce moment-là l’individu se précipite, l’emmène, la viole, l’étrangle avec une corde et met le feu au corps avec de l’essence.

Identifié puis jugé, l’individu dira à l’occasion de la procédure qu’il était passé à l’acte parce qu’il avait acquis la certitude qu’il pourrait agir en toute tranquillité.

L’encadrement inorganisé

1/ La directrice d’un centre social avait décidé de programmer une sortie piscine. Les jeunes animateurs qui encadraient la sortie étaient inexpérimentés. Un seul d’entre aux était en formation BAFA, ce qui impliquait de la part de la directrice l’impérative nécessité de donner des instructions.

Or elle ne va donner aucune consigne sur la nécessité de faire un test préalable, dès l’arrivée, pour discerner ceux qui savent nager de ceux qui ne savent pas nager. Ensuite, elle n’avertit pas de la nécessité d’alerter les maîtres-nageurs sur la présence du groupe. Enfin, elle ne prend pas la précaution de rappeler la règle fondamentale du comptage des enfants. Le plus jeune des enfants du groupe s’est noyé.

­ défaut de consignes

2/ Un directeur se donne dans son projet l’objectif que tous les enfants aient un contact avec tous les animateurs. Pas de problème. Il décide d’une sortie à la base de loisirs et là, on va mettre en œuvre le projet : on va positionner les animateurs sur les différentes aires de jeux, et les enfants vont circuler entre les aires de jeux. En faisant cela, on ne va pas prendre en compte les impératifs de sécurité : lorsqu’une animatrice découvre qu’un des enfants qu’elle surveillait à disparu, elle le croit parti sur une autre aire de jeu. Or, il est en train de se noyer.

­ défaut de prise en charge nominative des activités à risque

3/ Un directeur souhaite que le groupe d’enfants effectue une sortie sur un sentier de grande randonnée. Nous sommes au printemps, la neige est encore bien présente sur le massif. Il demande aux animateurs de se renseigner auprès d’un guide local, pour savoir si le sentier est praticable. Ils ne le font pas, ni ne reconnaissent préalablement le parcours la randonnée. Et ils partent. Sur le chemin, ils vont confondre les balises du sentier avec les repères de l’ONF et vont se perdre. Un enfant fera une chute mortelle.

­ défaut de consignes

­ défaut de contrôle de l’exécution des consignes

4/ Lorsque le car débarque sur la base nautique, on découvre qu’il n’y a pas, ce jour-là, de maître-nageur. Il n’y avait pas non plus de surveillant de baignade dans l’équipe des animateurs. Et pourtant, on va se baigner, et un enfant va se noyer.

Il est apparu au cours de l’enquête que si les animateurs se sont sentis globalement responsables des 40 enfants, aucun ne s’est senti investi de l’autorité nécessaire pour interdire la baignade.

­ par défaut de hiérarchisation de l’équipe d’encadrement

­ par excès de confiance de l’encadrement

5/ Même hiérarchisée, l’équipe peut ne pas avoir suffisamment d’autorité.

Tout près d’Angers, en 1969, 19 enfants d’un centre de loisirs se sont noyés à l’occasion d’une sortie pique-nique en bord de Loire pendant laquelle aucune baignade n’avait été prévue. Mais ce jour-là, il faisait beau et chaud. Les enfants ont harcelé l’équipe d’animation jusqu’à ce qu’elle cède. Pourtant, le directeur était expérimenté, et il connaissait les lieux. Mais le courant a progressivement entraîné les enfants hors de la zone de baignade.

L’origine de la noyade est à rechercher dans le refus de contrarier le vif désir des enfants de se rafraîchir par cette chaude journée.